La réglementation ATEX (de ATmospheres EXplosives) est issue de deux directives européennes :
- 2014/34/UE ou ATEX 95 pour les équipements destinés à être utilisés en zones ATEX
- 1999/92/CE ou ATEX 137 pour la sécurité des travailleurs
Elle s'applique en France en vertu du respect des exigences du Code du travail.
La réglementation dite ATEX demande à tous les chefs d'établissement de maîtriser les risques relatifs à l'explosion de ces atmosphères au même titre que tous les autres risques professionnels. Pour cela, une évaluation du risque d'explosion dans l'entreprise est donc nécessaire pour permettre d'identifier tous les lieux où peuvent se former des atmosphères explosives : il s'agit du DRPCE (Document relatif à la protection contre les explosions).
Le domaine d’explosivité est situé entre les Limites Inférieures et Supérieures d’Explosivité (LIE & LSE) d’un mélange. Ces limites sont définies par rapport aux proportions d’air et de substances combustibles d’un mélange, elle varie en fonction des combustibles. Conformément à la directive 1999/92/CE et à l'article R.4227-50 du Code du travail, les emplacements ATEX doivent être subdivisés en zones : 0, 1 ou 2 pour les gaz, 20, 21 ou 22 pour les poussières. Les zones ATEX sont classées dans des groupes définis selon le type de zone ATEX ainsi que la probabilité de présence d’atmosphère ATEX.